Mentions légales

1. Informations Générales

Nom de l’entreprise : Mystère et Malice

Forme juridique : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)

Capital social : Non applicable (Entreprise individuelle)

Adresse du siège social :
non affichée publiquement (peut être communiquée sur demande)
France

Immatriculation : 99160653400014

Numéro de TVA intracommunautaire :
Non applicable – TVA non applicable, article 293 B du CGI

2. Coordonnées de Contact

Email : mystere.malicestudio@gmail.com

Formulaire de contact : https://mystere-malice-studio.myshopify.com/pages/contact

3. Hébergeur

Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.

Adresse de l’hébergeur :
150 Elgin Street, Suite 800
Ottawa, Ontario, K2P 1L4
Canada

Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439

4. Directeur de la Publication

Nom du directeur de la publication : Mystère & Malice

Email : mystere.malicestudio@gmail.com

5. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, visuels, créations, designs, etc.) est la propriété exclusive de Mystère & Malice, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

6. Données Personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
📩 mystere.malicestudio@gmail.com

7. Cookies

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8. Responsabilité

Mystère et Malice s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

9. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français conformément aux règles légales en vigueur.